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La durée de contrat

Quelle est la durée d’un contrat de franchise ?

Quelle est la durée de contrat de franchise ?

Devenir entrepreneur est une aventure professionnelle passionnante. Bien sûr, en tant qu’indépendant non salarié, il y a toujours une prise de risques. Tout est à faire, du développement de votre clientèle à la valorisation de votre image de marque et la fidélisation de vos clients.  Le concept de franchise est une alternative qui a fait ses preuves pour exercer votre futur activité en toute sérénité.

Vous en êtes convaincu ? Nous aussi ! Mais quelle est la durée d’un contrat de franchise ? Quels sont ses tenants et aboutissants ?

Le contrat de franchise : le ticket gagnant pour un entrepreneur

Vous avez posé toutes les bases de votre projet entrepreneurial : le contrat de franchise est la réponse évidente à vos attentes. En tant que franchisé, il va vous permettre de vous épanouir au sein d’une structure ou chaque partie (vous, le franchisé, et lui le franchiseur), seront 100% gagnants d’une collaboration saine, main dans la main.

D’un côté, vous allez bénéficier d’un savoir-faire et du renom d’une entreprise dont la notoriété n’est plus à prouver. Et d’un autre, vous piloterez votre entreprise en tant qu’indépendant franchisé dans les meilleures conditions, tout en étant dans votre bon droit. Bien entendu, un Document d’Information Pré-contractuel, le DIP, est établi en amont.

Comme la loi l'exige, le contrat de franchise est ensuite rédigé pour poser un cadre juridique entre le franchisé et le franchiseur selon le concept et les modalités du modèle de franchise. Ce contrat de franchise engage le franchiseur à vous laisser exploiter le nom de son enseigne et à vous transmettre son savoir-faire pour une certaine durée, en contrepartie d’une redevance fixée dans le contrat. Ce dernier peut également indiquer des dispositions particulières, comme une clause de non-concurrence ou d’exclusivité.

Bien entendu, durant toute la durée du contrat, le franchiseur vous assure un accompagnement sur-mesure, du montage de votre projet à son accomplissement. Un gage de sécurité optimal pour démarrer votre activité en toute sérénité et développer une franchise rentable !

En savoir plus sur la durée de contrat de franchise Del Arte

Combien de temps dure un contrat de franchise ?

En France, la durée moyenne d’un contrat de franchise varie entre 3 et 10 ans. Ce temps est généralement régi par plusieurs critères, selon différents signes distinctifs, comme le montant de l’investissement initial injecté par le franchisé lors du montage de son projet. En effet, plus son droit d’entrée est conséquent, plus, en règle générale, l’amortissement sera long. Il est donc nécessaire de lui laisser du temps pour assurer la rentabilité de son affaire, sans lui mettre de pression.

Néanmoins, le délai maximal d’un contrat de franchise ne peut pas excéder 10 ans. En pratique, c’est l’article L.330-1 du Code du commerce qui prévoit cette obligation, notamment si une clause d’exclusivité est mentionnée dans le contrat.

Au bout de ces 10 années de bons et loyaux services, et d’une franchise rentable et viable, se pose alors la question du renouvellement du contrat. La plupart du temps, afin de préserver de bonnes relations commerciales quant à sa poursuite, et ne pas y mettre fin, les franchiseurs et franchisés souhaitent une tacite reconduction du contrat, afin de respecter leur accord initial.

Autre alternative, le renouvellement du contrat de franchise avant sa résiliation. C’est une situation encourageante, puisque cela signifie que le franchisé ne souhaite pas mettre un terme au contrat de franchise dans un temps limité. Cela s’interprète comme une volonté de conclure un nouveau contrat avant son terme, afin de respecter les engagements communs qui les lient. Les relations entre le franchisé et son réseau peuvent ainsi perdurer, via une clause de renouvellement du contrat.

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Si vous souhaitez entrer dans notre belle et grande famille de franchisés, n’hésitez pas à frapper à notre porte.
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Depuis 20 ans, nous veillons attentivement à votre réussite, tout au long de votre projet.

Fort d’un modèle économique performant, et de notre position de leader sur le marché de la restauration italienne en France, nous saurons vous apporter tous les conseils pour vous offrir une expérience entrepreneuriale à succès. Avec plus de 200 restaurants répartis dans tout l’hexagone, nous vous proposons de rejoindre notre équipe de franchisés, tout en vous apportant tout le soutien nécessaire, du lancement de votre projet à sa pleine réussite.

Chacun de nos restaurants italiens pizzerias Del Arte générant en moyenne 1,4 M€ de CA HT, vous êtes entre de bonnes mains pour piloter votre établissement sereinement. Notre but étant de vous laisser aux commandes, tout en vous accompagnant. Vous avez ainsi l’assurance durant toute la durée de notre contrat de franchise, de vous épanouir professionnellement et d’optimiser vos chances de réussite.

Chez Del Arte, nous vous proposons une collaboration de 9 ans, actée dans le contrat de franchise, afin de vous laisser le temps d’amortir votre droit d’entrée et les redevances d’enseigne. Prêt à nous rejoindre ? Alors, contactez nous pour nous proposer votre candidature. Nous sommes impatients de faire votre connaissance !